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Le "Contenu" désigne collectivement l'ensemble des images, vidéos, sons, dessins, fichiers et informations techniques et commerciales téléchargés sur le site Web par nos soins et mis à votre disposition dans le cadre de la licence Industrilås.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de changer ou de modifier des parties de ces Conditions à tout moment. Si nous le faisons, nous publierons les changements sur cette page et indiquerons en haut de cette page la date de la dernière révision des présentes Conditions. Ces modifications prendront effet immédiatement. En continuant à utiliser le service après la date d'entrée en vigueur de ces modifications, vous acceptez les nouvelles conditions.

EXIGENCES ET ENREGISTREMENT

Vous ne pouvez utiliser le Service que si vous pouvez former un contrat valable avec Industrilås en votre nom et au nom de la société que vous représentez, et uniquement dans le respect des présentes Conditions et de toutes les lois, règles et réglementations applicables. Le Service n'est pas disponible pour les Utilisateurs précédemment retirés du Service par Industrilås. Il peut vous être demandé de vous inscrire auprès de nous afin d'accéder à certaines fonctions du Service et de les utiliser. Si vous choisissez de vous inscrire au Service, vous acceptez de fournir et de maintenir des informations vraies, exactes et à jour, comme le demande le formulaire d'inscription du Service. Les données d'enregistrement et certaines autres informations vous concernant sont régies par notre politique de confidentialité.

UTILISATION DU SERVICE

Dans le cadre de votre utilisation du Service, vous ne devez pas vous engager dans ou utiliser des méthodes d'exploration de données, de robots, de scraping ou de collecte ou d'extraction de données similaires. La technologie et le logiciel sous-jacents au Service ou distribués en relation avec celui-ci sont la propriété d'Industrilås et de nos concédants, affiliés et partenaires et aucune licence ne vous est accordée concernant ce logiciel.

Vous vous engagez à ne pas diffuser, mettre à la disposition de tiers non liés par les présentes conditions, copier, télécharger, modifier, créer une œuvre dérivée, faire de l'ingénierie inverse, désassembler ou tenter de toute autre manière de découvrir tout code source ou savoir-faire, fabriquer, distribuer, vendre, céder, sous-licencier ou transférer de toute autre manière tout droit sur la technologie, les produits ou les logiciels tels qu'ils sont utilisés ou mis à votre disposition par le Service par Industrilås. Tous les droits non expressément accordés par les présentes sont réservés par Industrilås. La copie à grande échelle ou systématique du contenu, y compris en utilisant l'une des méthodes mentionnées ci-dessus, est interdite sauf autorisation expresse d'Industrilås.

Ceci s'applique également à tout le Contenu, y compris le Contenu mis à disposition dans le cadre du domaine public, sauf autorisation expresse d'Industrilås. Le Service en tant que tel est protégé par le droit d'auteur en tant qu'œuvre collective et/ou compilation, conformément aux lois sur le droit d'auteur, aux conventions internationales et aux autres lois sur la propriété intellectuelle. Vous acceptez, convenez de respecter et traitez à tout moment le Contenu en tant que tel avec tout le soin nécessaire comme appartenant à Industrilås avec des droits de propriété conformément aux lois applicables sur la propriété intellectuelle.

LICENCE POUR LE CONTENU - LICENCE INDUSTRILÅS

Le contenu du site Web est mis à votre disposition pour une utilisation à titre de référence uniquement selon les conditions suivantes ("Licence Industrilås") :

Dans le cadre de la Licence Industrilås, il vous est accordé un droit mondial, non exclusif et libre de droits d'utiliser, de télécharger, de copier, de modifier ou d'adapter le contenu du site Web à des fins commerciales ou non commerciales conformément à l'objet du Service tel que fourni par Industrilås.

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Nous pouvons résilier ou suspendre votre compte immédiatement, sans préavis ni responsabilité, pour quelque raison que ce soit, notamment si vous enfreignez les conditions. En cas de résiliation, votre droit d'utiliser le site Web cessera immédiatement.

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Vous acceptez d'indemniser et d'exonérer Industrilås de toute perte, dépense, dommage et coût, y compris, mais sans s'y limiter, les honoraires d'avocat raisonnables, résultant, directement ou indirectement, de votre violation des Conditions. Vous acceptez également d'indemniser et de dégager Industrilås de toute responsabilité à l'égard de toute plainte déposée par des tiers résultant de votre utilisation du Site Internet.

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Les présentes conditions générales sont valables à compter du 6 septembre 2021.